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CPTS : mode d’emploi

ESP, MSP, CPTS, PTA… de quoi parle-t-on ?

Notre système de santé est en métamorphose permanente afin d’optimiser les Parcours de Santé des usagers, et aider les professionnels dans leur exercice en permettant des prises en charges pluriprofessionnelles pour les patients et leurs proches.

Chez Parcours Santé & Coordination, nous pensons que les CPTS représentent une véritable opportunité pour les patients, leurs proches et les professionnels. Nous souhaitons vous aider & développer ces initiatives !  

Cet article vous permettra de comprendre les différences entre les dispositifs existants, la méthodologie à appliquer pour construire une CPTS et vous proposera nos conseils pour mener avec succès votre projet.

Comprendre les missions des dispositifs existants

C’est dans cet objectif de parcours et de coordination que les ESP pour Equipe de Soins Primaire, les CPTS pour Communauté Professionnelle Territoriale de Santé et les PTA pour Plateforme Territoriales d’appui ont été créées par l’article 65 de la loi de modernisation du système de santé de 2016[1].

La loi « Ma santé 2022 : un engagement collectif[2] » vise à renforcer ces dispositifs et à les déployer sur l’ensemble des territoires de santé.

Pourtant, ils ont des spécificités et missions différentes. Explications :

Les ESP ont une approche par « patientèle », ce sont des professionnels de santé de ville (du 1er recours) qui ont un mode d’exercice qui est dit « coordonné ». Une ESP peut participer à la création d’une CPTS, être partie prenante d’une CPTS, sans pour autant devoir rompre les liens qui unissent les professionnels engagés.

Exemple de composition d’une ESP :

  • 1 médecin généraliste (un médecin minimum/ESP) associé à 2 infirmiers libéraux exerçants ou non dans le même cabinet.

Les MSP pour Maison de Santé Pluri-Professionnelle sont constituées par des équipes de soins primaires qui écrivent et pilotent un projet de santé répondant à un cahier des charges national[3]. Les MSP ont des missions diverses : formation des professionnels, services aux patients (ex : séances d’éducation thérapeutique du patient), exercice coordonné… Une MSP peut décider de composer une CPTS, être partie prenante d’une CPTS, participer à la création d’une CPTS.

Exemple de composition d’une MSP :

  • 2 médecins généralistes + 1 médecin dermatologue (2 médecins minimum/MSP) associés à plusieurs professionnels de santé : un pharmacien, un infirmier, un kinésithérapeute, un opticien lunetier, exerçants ou non dans le même cabinet. Comme pour les ESP, l’exercice peut être coordonné et être multi-sites en veillant toutefois à la cohérence du territoire de santé et aux outils nécessaires pour une bonne coordination.  

Les CPTS ont une approche « populationnelle territoriale ». Ce sont des professionnels de santé, du social et du médico-social, exerçant LE PLUS SOUVENT en ville mais aussi en établissement de santé, qui souhaitent se coordonner, pour répondre à une ou plusieurs problématiques qu’ils soulèvent sur le territoire de la CPTS. Le projet de santé est un pré-requis à la contractualisation entre les professionnels et l’ARS. Une CPTS peut-être créée à l’initiative de n’importe quel professionnel de 1er recours, avec au minimum 1 médecin généraliste dans sa composition.

Exemple de composition d’une CPTS :

  • 14 médecins libéraux de spécialités diverses (médecine générale, ophtalmologie, radiologie, biologie, gynécologie…) + 4 pharmaciens, 6 kinésithérapeutes, 2 orthophonistes, 16 infirmiers libéraux, 2 pédicures-podologues + 1 SSIAD[4], 1 HAD[5], 2 EHPADs[6], 1 service d’aide à domicile, 1 relais autonomie[7], 1 MAIA[8], 1 réseau de santé gériatrique.

Les PTA sont un dispositif d’appui aux professionnels de santé. Elles ont 3 missions principales[9] :

  • Coordination des cas complexes (exemples de cas complexes : rareté de la pathologie rencontrée, multiplicité des acteurs intervenants autour d’un même patient). Les professionnels peuvent contacter la PTA s’ils sont face à une ou plusieurs situations difficiles. 
  • Information et orientation des professionnels vers les ressources disponibles/nécessaires pour un patient (exemple : orientation vers un EHPAD)
  • Soutien aux pratiques et initiatives professionnelles (exemple : organisation de parcours, accès aux soins…). 

Qu’il s’agisse d’ESP, de MSP ou de CPTS, ces projets émergent avant tout à partir des initiatives des professionnels de santé eux-mêmes. Concernant les PTA, la priorité est donnée aux initiatives des professionnels de santé de ville. Toutefois, ce dispositif peut également être porté par une MAIA, les réseaux de santé…

« Qu’il s’agisse d’ESP, de MSP ou de CPTS : ces projets émergent avant tout à partir des initiatives des professionnels de santé eux- mêmes »

CREER UNE CPTS : QUELS INTERETS ?  

Alors quels sont les principaux intérêts de ces différents systèmes ? Pourquoi chez Parcours Santé & Coordination pensons-nous qu’ils sont nécessaires ?

Le saviez-vous ? Un patient atteint d’un cancer peut rencontrer jusqu’à 50 professionnels différents durant son parcours[10]. Ce chiffre est considérable. Nous pourrions faire des constats similaires pour les patients malades chroniques, les personnes âgées… La iatrogénie médicamenteuse est responsable à elle seule d’environ 7500 décès par an, nous savons (et la littérature le démontre) que ces événements peuvent être directement liés à un défaut de coordination.

La multiplicité des acteurs nécessaires pour accompagner aux mieux les patients concernés, rend le parcours parfois insurmontable pour lui, pour ses proches, mais également pour le médecin généraliste qui a pour mission de coordonner le parcours de ses patients[11] !

Chez Parcours Santé & Coordination, nous pensons donc que les Dispositifs d’Appui à la Coordination (DAC) sont bénéfiques pour tous, à condition de savoir les mettre en œuvre, et notre mission sera de vous accompagner pour cela !

CRÉER VOTRE CPTS : MÉTHODOLOGIE

Maintenant que nous sommes revenus sur l’ensemble des dispositifs, abordons la méthodologie à adopter pour construire une CPTS. Nous reprendrons ici les grandes étapes du projet, des conseils essentiels afin de vous aider dans votre réflexion, dans votre création.

La composition de la CPTS

Vous l’avez vu, envisager, construire et développer une CPTS est une affaire de collaboration et coordination. Le proverbe « seul on va plus vite, ensemble on va plus loin » trouve alors tout son sens !

Vous trouverez ici les réponses aux questions que vous nous posez le plus fréquemment sur la composition de votre CPTS :

  • Qui peut être à l’origine du projet ? N’importe quel professionnel du 1er recours (médecin, infirmier…). Il est rare de constater que l’idée soit portée par un seul professionnel mais cela reste possible.
  • Qui et combien de professionnels peuvent y adhérer ? Des professionnels du 1er et 2nd recours issus du sanitaire, du social, du médico-social, en exercice salarié ou libéral. Le nombre d’acteurs engagés dans la CPTS dépendra du projet de cette dernière et du territoire qu’elle occupe, il n’y a pas de limite maximum. Il ne faut pas oublier qu’au minimum 1 médecin généraliste doit être présent au sein de sa composition.
  • Quand peut-on s’intégrer à une CPTS ? A n’importe quel moment du projet, que vous soyez à l’initiative de la création, que vous arriviez en cours de projet ou une fois que la CPTS est lancée, il n’y a pas d’interdiction. Cependant, nous vous conseillons d’intégrer les dispositifs le plus tôt possible afin de pouvoir contribuer et participer à la phase « d’idéation ».
  • Qui est le coordinateur de la CPTS ? C’est avant tout un professionnel formé à la coordination, qui travaillera à temps plein dans le cadre de ses missions ! Qu’il soit, issu d’une formation initiale en santé (exemple : infirmier, psychologue…) ou non, votre coordinateur sera en capacité d’assurer les missions qui lui seront confiées par votre CPTS (Animer la CPTS, représentation auprès des instances, mise en œuvre de votre projet de santé…).

De nombreux masters existent aujourd’hui et dispensent des formations complètes et de grande qualité pour occuper ces nouvelles fonctions, qui, nous vous le rappelons, ne se substituent à aucune autre. Pour aller plus loin, n’hésitez pas à consulter notre article consacré à ce nouveau métier :

« Le coordonnateur de parcours : la nouvelle figure du système de santé » disponible ici : http://parcourssantecoordination.com/index.php/2019/09/23/le-coordonnateur-de-parcours-la-nouvelle-figure-du-systeme-de-sante/.

Afin de vous aider/vous orienter dans vos recherches, voici l’ensemble des universités proposant des masters[12] consacrés à la coordination et aux parcours de santé, n’hésitez pas à les contacter pour obtenir des informations :

Enfin, l’AFICOPS[13] (Association Française des Ingénieurs en Coordination de Parcours de Santé) pourra également vous aider à trouver votre coordinateur partout en France.


Le territoire

Nous avons déjà assisté à des discutions concernant les villes à intégrer ou non à une CPTS. Nous avons entendu ce discours « Nous n’intègrerons pas X (ville), les médecins ne sont pas assez investis et nous allons porter seul le projet ». Il est ici important de clarifier deux points majeurs :

  • Il n’y a pas de taille imposée pour une CPTS !

Les CPTS sont découpées en 4 groupes/nombre d’habitants/CPTS qui influeront sur les montants alloués à son fonctionnement (cf. tableau ci-dessous).

  • Le territoire est défini en fonction des besoins de la population

Et pas en fonction des professionnels qui seraient ou non investis dès la phase d’émergence du projet… Ces besoins sont identifiés par les professionnels et un diagnostic territorial est effectué pour valider le « découpage » retenu.  Il n’y a donc pas une CPTS mais bien des CPTS : chacune avec son territoire, ses projets, son nombre de professionnels…

Ne pas oublier ces deux points clés vous permettra de bien établir le territoire de votre CPTS, de voir aboutir votre projet de santé et de parvenir à mobiliser les professionnels pouvant l’intégrer.

Utile : vous pouvez consulter le site de l’INSEE[14] afin de vous aider à définir votre territoire, solliciter vos URPS, ARS…

« Il n’y a pas UNE CPTS mais des CPTS »


La structure juridique

Cette fois encore 2 possibilités s’offrent à vous :

  • L’association loi 1901

     Cette option nous semble être la plus simple à mettre en œuvre ! En effet, après avoir trouvé votre nom, constitué les différentes instances qui la représenteront (conseil d’administration, bureau, représentant légal…) et effectué les démarches administratives (déclaration INSEE…), vous pourrez ouvrir votre compte bancaire (pour y recevoir les différentes subventions par exemple) et communiquer sur vos projets et démarches.

  • La SISA (Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoire)

La SISA est plus complexe que l’association. Elle permet également de recevoir des subventions, et redistribuer les revenus aux différents professionnels. Cependant, la SISA est prévue pour les soins ambulatoires uniquement, et n’inclut pas directement les professionnels du médico-social et du social. Or, la vocation des CPTS est bien d’avoir un exercice coordonné pour tous !

     A noter : une association peut être revue en SISA si nécessaire.


Le projet de santé

Cette étape est essentielle lors de la création de votre CPTS ! Il peut y avoir autant de projet de santé que de CPTS : il dépend avant tout des besoins de la population sur le territoire défini. Vous devez donc dans un 1er temps établir un diagnostic territorial de santé pour définir ces besoins.

Voici quelques exemples que nous avons déjà accompagné :

  • Le maintien à domicile du patient en soins palliatifs
  • La coordination du parcours de santé des malades chroniques
  • L’accès aux soins des patients en situation de précarité sociale

Vous définirez votre projet selon le diagnostic de territoire, vous établirez votre organisation professionnelle, puis les missions que vous vous fixerez précisément…

Votre projet de santé doit OBLIGATOIREMENT être validé par l’ARS de votre région!

Votre projet de santé comprendra des missions socles (au nombre de 3, elles sont obligatoires) telles que l’amélioration de l’accès aux soins, la mise en œuvre d’actions de préventions… et des missions complémentaires (2-optionnelles) comme par exemple l’accompagnement des professionnels de santé sur le territoire de la CPTS.


Les indicateurs de suivi et d’évaluation

Les modalités d’évaluation seront définies dans votre projet de santé, et donneront lieu à une contractualisation avec votre ARS. Vous évaluerez ensemble votre projet tous les ans.

Les indicateurs peuvent être les suivants :  

  • Thème du projet de santé validé par l’ARS
  • Nombre & diversité des professionnels engagés
  • Suivi de votre projet de santé : indicateurs concernant vos patients

Les outils

La messagerie sécurisée :

L’article L.1110-4 du CSP[15] définit les modalités d’échanges et de partages de données de santé. Il rappel notamment que les échanges de données médicales entre professionnels de santé doivent obligatoirement être SECURISES et CRYPTES ! Des exemples pour ce faire : Apicrypte[16], Mailiz par MSSanté[17], …

Utiliser WhatsApp® entre autrespour échanger au sujet de vos patients avec vos confrères/collègues n’est pas autorisé[18].

Si vous souhaitez pouvoir discuter rapidement avec les membres de votre CPTS, des applications existent aujourd’hui et répondent aux exigences légales : IDOMED[19] est un excellent moyen d’y parvenir ! Nous avons testé pour vous cette application. Développée en France, elle vous permettra de communiquer en messagerie instantané, de réaliser de la téléconsultation (rémunéré pour les IDE dès janvier 2020[20]) et d’avoir des objets connectés (stéthoscope)… Pensez-y !

Le Logiciel de coordination :

Peu de coordination possible sans outils/logiciel(s) en commun ! Votre logiciel vous permettra d’optimiser l’accompagnement de vos patients et la qualité des soins qui leur sont apportés.

Selon les habilitations de chacun, le dossier du patient pourra être alimenté afin de l’orienter dans son parcours, mais ce n’est pas tout ! Ce logiciel pourra également vous permettre d’autres fonctionnalités : faciliter les réunions de concertations pluriprofessionnelles, faire des requêtes sur des thématiques précises (et donc vous assurer de la cohérence dans le temps de votre projet de santé).

« Peu de coordination possible sans outils/logiciel(s) en commun »

Nous vous conseillons d’orienter votre choix vers un logiciel qui vous permettra une interface possible avec le DMP[21] de vos usagers.

Bon à savoir :  si vous possédez déjà un logiciel personnel et que vous souhaitez le conserver, n’hésitez pas à l’exprimer, les éditeurs pourront créer des passerelles entre vos différents outils.

Notre « Astuce » en + : Et si vous faisiez participer vos patients à l’amélioration de leurs parcours ?Notre partenariat exclusif avec HEROIC Santé[22] nous permet de vous affirmer que vos patients ont un vrai rôle à jouer dans le système de santé. Avec HEROIC santé, vous pourrez interroger le vécu du parcours par le patient lui-même et par ses proches, et identifier les zones de dysfonctionnement (ou zones de rupture), vous pourrez ainsi vous ajuster sur votre territoire et montrer que vous améliorez le parcours de santé et l’expérience des vos patients.


Le financement de votre CPTS

Vous pourrez recevoir des financements de différentes bourses :  

  • Les ARS et l’assurance maladie seront vos 1ers financeurs. En formalisant votre projet de santé, vous signerez un contrat avec votre ARS. Ce contrat est indispensable pour bénéficier des fonds qui vous seront alloués, en liens avec l’ACI (Accord Conventionnel Interprofessionnel) qui est entré en vigueur le 25/08/2019[23].
  • Le Fond d’Intervention Régional (FIR), des aides ponctuelles pourront vous être distribués selon des thématiques particulières reprises dans votre projet de santé (exemple : les soins palliatifs). N’hésitez pas à consulter le PRS2[24] afin d’obtenir des informations complémentaires.
  • Enfin les collectivités territoriales peuvent également vous aider financièrement selon les politiques mises en œuvre sur votre territoire.

De quels montants s’agit-il ? Les fonds dont vous disposerez dépendront des missions que vous reprendrez dans votre projet de santé (financement pour les missions socles + financements éventuels pour les missions complémentaires) et de la taille de la CPTS (en fonction du nombre d’habitants de votre territoire et non pas du nombre de professionnel inclus).

Les financements totaux possibles vont actuellement de 220 000€ à 450 000€.

Tailles Nombre d’habitants
Taille 1 <40 000 habitants
Taille 2 De 40 000 à 80 000 habitants
Taille 3 De 80 000 à 175 000 habitants
Taille 4 + de 175 000 habitants

Le saviez-vous ? Un financement peut vous être alloué dès la phase d’émergence de votre projet ET un forfait de 50 000 à 90 000€ vous sera versé dès la signature de votre contrat avec votre ARS.

Quand percevez-vous les financements ? Vous recevrez un crédit d’amorçage lors de l’élaboration de votre projet, puis une aide au recrutement pour le coordinateur de votre CPTS, enfin un financement annuel global pour assurer le fonctionnement et la mise en place des missions que vous vous serez fixées.

Bon à savoir : Pour l’ensemble des professionnels adhérents à la CPTS, Les montants qui vous seront alloués ne remplacent en aucune manière les modalités de financements et de rémunération dont vous dépendez habituellement.

En conclusion

Créer votre CPTS c’est :

  • Définir votre territoire et le rendre plus attractif (avec un exercice coordonné, vous favorisez l’installation de nouveaux praticiens[25])
  • Créer un dispositif qui sera une initiative des acteurs de santé et non pas une obligation & Pouvoir choisir la structure juridique qui vous correspond
  • Ecrire un projet de santé qui concordera avec les besoins de votre territoire que vous validerez avec votre ARS
  • Trouver l’organisation qui convienne au plus grand nombre et choisir un système d’information partagé qui vous donne satisfaction
  • Souhaiter travailler en coordination dans l’intérêt de tous (patients, proches aidants et professionnels)
  • Bénéficier d’un accompagnement financier qui facilite la coordination des acteurs au service du patient
  • Avoir à cœur l’optimisation de la prise en charge de vos patients, de leurs parcours & de la qualité des soins qui leur seront dispensés

Chez Parcours Santé & Coordination, nous vous aiderons aux différentes étapes de votre projet ! Spécialisé en innovations de santé & en ingénierie de projet, n’hésitez pas à nous contacter, nous pourrons ensemble définir une trajectoire innovante pour VOTRE CPTS.

Espérant que vous aurez trouvé cet article utile, n’hésitez pas à le partager & à vous abonner à notre newsletter pour ne rater aucune publication en cliquant ici : http://parcourssantecoordination.com/ 

Parcours Santé & Coordination

Morgane PIQUE


[1] Pour aller plus loin : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031912641&categorieLien=id

[2] https://solidarites-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/masante2022/

[3] Cahier des charges (version de mars 2018) disponible ici : https://www.urps-pharmaciens-hdf.fr/adn/uploads/5adef33785a33_2018-03-12-cahier-des-charges-regional-des-msp-version-1-hautsdefrance.pdf

[4] SSIAD : Service de Soins Infirmiers A Domicile

[5] HAD : Hospitalisation A Domicile

[6] EHPAD : Etablissements d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

[7] Le relais autonomie : https://lenord.fr/jcms/prd1_546144/les-relais-autonomie

[8] MAIA : Méthode d’Action pour l’Intégration des services d’aide et de soins dans le champ de l’Autonomie

[9] Pour aller plus loin : https://solidarites-sante.gouv.fr/professionnels/gerer-un-etablissement-de-sante-medico-social/plateformes-territoriales-d-appui/pta

[10] Mémoire « De la prise en soins au parcours de soin : itinéraire des patients en cancérologie » Université de Lille – ILIS. 2019.

[11] Définition « Parcours de soins coordonnés » https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/parcours_de_soins_coordonne_a_l_hopital-3.pdf

[12] Données 2019. Des Diplômes universitaires (DU) sont également proposés par certains établissements.

[13] AFICOPS : http://aficops.fr/

[14] Comparateur de territoire INSEE : https://www.insee.fr/fr/statistiques/zones/1405599

[15]https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000036515027&cidTexte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=20180119

[16] https://www.apicrypt.org/

[17] https://mailiz.mssante.fr/

[18] Pour aller plus loin : https://www.infirmiers.com/votre-carriere/ide-liberale/utilise-whatsapp-pour-activite-para-medicale-grave-docteur.html

[19] https://idomed.fr/

[20] https://www.infirmiers.com/votre-carriere/ide-liberale/infirmiers-et-teleconsultations-domicile-comment-ca-marche.html 

[21] Dossier Médical Partagé

[22] https://www.heroicsante.fr/

[23] Pour aller plus loin : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038954739&categorieLien=id

[24] PRS2 : projet régional de santé

[25] A lire « Jeunes VS vieux médecins : le choc des exercices » https://lesgeneralistes-csmf.fr/2019/07/04/jeunes-vs-vieux-medecins-le-choc-des-exercices/  

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